Marque expirée - Marque en non vigueur

BAC GRATOS
MemoPage.com SA
Patrice NOAILLES

Numéro de dépôt :
3424242
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2016
BAC GRATOS de MemoPage.com

Présentation de la marque BAC GRATOS

Déposée le 14 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) MemoPage.com et Patrice NOAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAC GRATOS »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) MemoPage.com domicilié(e) 80 rue Taitbout,75009 PARIS - 75009 - France et Patrice NOAILLES domicilié(e) 22 rue Chevert,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MemoPage.com domicilié(e) 80 rue Taitbout,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC GRATOS est expirée depuis le 14 avril 2016.

MemoPage.com a également déposé les autres marques suivantes : Web paper , MEMOFOTO , MemoBillet , Photos-d-elus , le web dans la poche , LE BAC DANS LA POCHE , l'encyclopédie de la vie quotidienne , MEMOPHOTO , BREVET GRATOS , EMERGENCES LA LETTRE DES PAYS, DES MARCHES & DES SECTEURS EMERGENTS


MemoPage.com SA - 80 rue Taitbout,75009 PARIS - 75009 - France

Patrice NOAILLES - 22 rue Chevert,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 4


MemoPage.com - 80 rue Taitbout,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;Éducation ; Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.